A lire avant de commander
Délais, conditions générales, mentions légales


Les conditions générales de vente

Bienvenue dans La Boutique en ligne du Grenier d'Alice - Made in France

Ce logo est un label de qualité décerné par la Chambre des Métiers et de lArtisanat, gage de savoir faire dune entreprise artisanale (Décret 98-247 du 8 avril 1998)

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Grenier d'Alice et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat.

Caractéristiques des produits

Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. D’autre part, s’agissant d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique en lui-même. Les produits présentés peuvent être disponibles en stock ou bien réalisés sur commande. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l’acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.

Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix nets.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge du client.

Commandes

– L’acheteur qui souhaite acheter un produit qui doit faire l'objet d'une fabrication sur mesure, doit adresser un mail de commande à l’acheteur (voir rubrique "me contacter" sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse) et indiquer la référence et la quantité des produits choisis ,

– En retour, le vendeur lui renvoie un mail lui indiquant la disponibilité des produits et les frais de port éventuels.

– Effectuer le paiement dans les conditions prévues (chèque, paiement par CB sécurisée ou virement)

– Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l’acheteur suivant les délais qui lui ont été annoncés lors de la commande (produits en stock ou sur commande). L
’acheteur sera prévenu et remboursé immédiatement si le produit n’est plus disponible (confection stoppée lors de rupture de matière première par exemple).

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement

Pour les professionnels une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant minimum de 40 euros est due en cas de retard de paiement.


Frais de transport

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo ou colissimo recommandé. Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Envois à l'international. Les frais restent à la charge du client. M'adressez un mail si votre pays ne figure pas sur la liste.

Délais

Les délais de fabrication varis suivant la quantité d'objets commandés. Ils sont de minimum de deux mois. Le stock indiqué pour les objets est mis pour permettre de valider le panier. Il n'y a pas d'objets finis en stock car les patines sont différentes à chaque fois et il y a en général une phase de création et de fabrication. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l’acheteur le délai.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera à l
’exception de tous les articles textiles confectionnés en atelier et/ou personnalisés à la demande de l’acheteur.
Les frais pour le retour de l'objet étant à la charge de l'acheteur.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour d
’un produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité à l’exception de tous les articles textiles confectionnés à l’atelier et/ou personnalisés à la demande de l’acheteur. Ces articles ayant nécessité une découpe de tissu et/ou une broderie définies au préalable ne pourront être par la suite revendus et donc une perte pour le vendeur.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. De même le vendeur ne peut être tenu responsable des dégâts, perte ou vol occasionnés par la poste.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Le Grenier d'Alice sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Grenier d'Alice

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express du Grenier d'Alice


Mentions légales


SAS Le Grenier d'Alice
au capital social de 100 euros
Siege social de la societe :
Hameau de Janet
13410 Lambesc
Tel :
0649950391
Siret 80524314400013
TVA non applicable - article 293 B du CGI


Assurance professionnelle :
Groupama
Mme Martin
Agence de Gardanne
20, Cours Forbin
13120 Gardanne
Tel :
0688402518

Directeur de la Publication :
Madame Jacques Sophie

Raison Sociale de l’Hébergeur :
Ce site est hébergé par Wifeo.com Bourdet Versailles – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse 
https://www.wifeo.com/contact-wifeo

Propriété intellectuelle :
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de 
Le Grenier d'Alice
Les logos et marques des sociétés citées sur le blog Le Grenier d'Alice sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Droits d’auteur :
Toute représentation totale ou partielle de ce blog par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Le Grenier d'Alice est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le blog Le Grenier d'Alice est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site Le Grenier d'Alice.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

Avertissement général :
La consultation du site 
Le Grenier d'Alice est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.
Les informations disponibles sur le site 
Le Grenier d'Alice qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

Le Grenier d'Alice ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.
Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, sites informatiques (etc.) consultés à partir du site 
Le Grenier d'Alice sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :
– La vente à distance,
– La protection du consommateur,
– La publicité mensongère ou trompeuse,
– Les prix,
– La conformité des produits.
– Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

Utilisation de Cookies :
Le Grenier d'Alice vous informe qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le blog Le Grenier d'Alice. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de Le Grenier d'Alice, mais aussi des système de statistiques de Le Grenier d'Alice ou de tous autres services proposés sur le blog Le Grenier d'Alice.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site 
Le Grenier d'Alice, à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site Le Grenier d'Alice terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage du site Le Grenier d'Alice, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

Crédits et copyright photos

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site Le Grenier d'Alice sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord, à défaut :

>> celles-ci proviennent de l’un des sites de photos libres de droit en créative commons suivant :

Stock Exchange (http://www.sxc.hu)
Morguefile (http://www.morguefile.com)
Photos Libres (http://www.photo-libre.fr)
Flickr (http://www.flickr.com/creativecommons/)

>> sont la propriétés du site Internet Le Grenier d'Alice (dons, achats, créations, …).
>> Proviennent de partenaires avec leur validation



 
 



Créer un site
Créer un site